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Zones à risque concernant la pyrite : les responsabilités des courtiers
Des problèmes de pyrite ont été répertoriés dans les villes de la région métropolitaine de Montréal. L’OACIQ enjoint les courtiers immobiliers d'informer leurs clients des problèmes reliés à la pyrite, et leur recommander des actions précises.
Sol contaminé, mérule, radon, cannabis, etc. : comment se protéger
Lors d’une transaction immobilière, qu’on soit vendeur ou acheteur, comment peut-on s’assurer de donner et avoir l’heure juste quant à la possibilité que la propriété soit sur un ancien site d’enfouissement, ou qu’il y ait présence de radon, de pyrite, de mérule, etc.?
Catastrophes naturelles : les impacts sur la promesse d'achat
Votre propriété ou la propriété que vous convoitez a subi des dommages à la suite d’une catastrophe naturelle? Voici des réponses à certaines questions que vous pourriez vous poser.
Propriétés sur d’anciens sites d’enfouissement : précisions de l’OACIQ
Suivant un reportage de l’émission La Facture, le 18 septembre 2018, l’OACIQ tient à apporter les précisions suivantes.
La mérule pleureuse : ce qu’il faut savoir
La mérule pleureuse, aussi appelée « cancer du bâtiment », est un champignon dévastateur pour le bois des constructions résidentielles dont elle se nourrit, provoquant ainsi sa décomposition et sa dégradation.
Comment éviter que le radon affecte votre transaction immobilière
Dans une maison, le radon peut s’accumuler. Voici comment intervenir pour prévenir les problèmes avant une transaction.
Transaction sur une propriété inondée : 3 choses à savoir
Vivre une inondation est une expérience pénible. En raison du stress et de l’urgence, un propriétaire affecté pourrait oublier de prendre certaines précautions qui pourraient se révéler d’une grande importance lors d’une vente éventuelle.
Réservoirs à mazout vieillissants – Comment limiter les difficultés qui y sont liées
Il peut s’avérer difficile d’assurer un immeuble muni d’un réservoir de stockage de mazout vieillissant ou qui a fait l’objet d’un entretien déficient ou incomplet. Cela pourrait mettre une transaction en péril. Lors de la vente d’un tel immeuble, le courtier immobilier doit bien s’acquitter de ses devoirs d’information et de conseil. Il contribuera ainsi à limiter les difficultés liées à la présence d’un tel réservoir.
Avis au registre foncier en cas de contamination des terrains
La Loi sur la qualité de l’environnement (la Loi) établit les règles visant la protection des terrains et leur réhabilitation en cas de contamination. Elle est complétée par le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains. Celui-ci vise, entre autres, à déterminer les catégories d’activités industrielles ou commerciales commandant un traitement particulier, de même qu’à établir les valeurs limites de contamination au-delà desquelles des mesures de réhabilitation doivent être entreprises.
Clause Pyrite et pourcentage: à bannir!
Le fait pour un courtier immobilier de spécifier, à une clause de promesse d'achat prévoyant un test de pyrite, un pourcentage constituant le seuil au delà duquel l'acheteur pourra se désister, peut être considéré comme une faute professionnelle. Cette pratique, fréquemment signalée à l’Organisme, présente un risque important pour le client.
Obligations des courtiers et agences immobilières: zones à risque concernant la pyrite
La pyrite est une molécule de sulfure de fer présente dans la pierre de remblai utilisée en construction. Elle peut donc se retrouver autour des drains de fondation et sous la dalle du plancher de la cave ou du garage. Dans certaines conditions, la pyrite peut s'oxyder et produire une sorte de poudre blanche qui gonfle et cause, entre autres, des soulèvements de dalle ainsi que des fissures au solage et aux cloisons. Ces problèmes peuvent apparaître plusieurs années après la construction.
